Conditions générales de vente

 

Généralités

Les présentes conditions de ventes sont exclusivement réservées aux oeuvres proposées sur les sites https://www.masseglia-art.ch, http://www.masseglia-art.fr et http://www.masseglia-art.com. Au moment où l’acheteur passe commande, il accepte automatiquement les conditions générales de ventes suivantes. L’activité commerciale de Masseglia-art est déclarée en tant qu’indépendante en Suisse, elle n’est actuellement pas soumise à la T.VA. Le vendeur se réserve le droit de modifier en tout temps les conditions générales de ventes ici présentée. 

Oeuvres

Les oeuvres présentées sur le site sont vendues en pièce unique, elle sont toujours signée par l’artiste Lucie Masseglia et le nom de l’oeuvre est toujours annotées sur l’oeuvre. Si un autre client effectue la commande en ligne pendant que vous regardez une oeuvre, elle ne sera plus disponible lors que vous essayerez de passer commande, néanmoins il est possible de faire une demande par le biais du formulaire de contact, afin d’envisager la commande d’une oeuvre personnalisée. Si malheureusement un client commande l’oeuvre par mail/téléphone ou en présentielle et qu’au même moment vous effectuez la commande de la même oeuvre, via les sites ci-dessus nommés, avant qu’elle soit retirée des sites. Le client qui aura passé commande par mail/téléphone ou en présentielle sera privilégié, néanmoins le vendeur s’engage à vous contacter au plus vite par mail afin de remplacer celle vendue.

 

Paiements

Pour toutes commandes effectuées par mail le paiement doit être effectué par Twint. Pour toutes commandes effectuées via les sites https://www.masseglia-art.ch, http://www.masseglia-art.fr et http://www.masseglia-art.com le paiement doit être effectué par MasterCard ou Visa. Dans le cas ou votre paiement serait refusé ou bloqué sans justificatif valable, le vendeur se réserve le droit d’annuler votre commande. Tant que l’oeuvre n’est pas payée intégralement la commande n’est pas validée et le vendeur reste intégralement propriétaire de et /ou des oeuvres commandées. Une facture sera transmise à l’acheteur à la réception de la commande.

Réclamations & Remboursement

Le vendeur s’engage à annoncer l’exactitude des informations sur les produits, cependant il n’est responsable de la mauvaise utilisation ou de la mauvaise interprétation des descriptions des oeuvres. Les oeuvres d’art proposées sur les sites https://www.masseglia-art.ch, http://www.masseglia-art.fret http://www.masseglia-art.com doivent être entreposées à l’intérieur, dans une pièce avec une humidité normale, la lumière du soleil direct est déconseillée et ne doivent pas être exposées trop proche d’un chauffage, afin de préserver l’oeuvre intacte dans le temps. Les oeuvres d’arts peuvent présenter des variations de couleurs, de formes, et de textures, il est toutefois possible, préférable et conseillé de prendre rendez-vous via le formulaire de contact, afin de voir l’oeuvre que vous convoitez, pour en apprécier tout les aspects. Pour toutes les oeuvres mises en vente sur les sites https://www.masseglia-art.ch, http://www.masseglia-art.fret http://www.masseglia-art.com, dès l’instant ou elles auront été payées, aucune rétractation ne sera possible, ni de la part de l’acheteur, ni de la part du vendeur. Dans le cas où vous refusez votre colis, sans justificatif valable, le vendeur se réserve le droit de facturer les frais engendrés par la non-acceptation de celui-ci.

Délais de livraison et frais de port

Livraison uniquement sur le territoire Suisse entre 2 à 10 jours ouvrables. Les frais de port sont comptabilisés automatiquement lors de la finalisation et du paiement de votre commande. Le vendeur s’engage a prendre les dispositions nécessaires afin de protéger correctement les oeuvres lors du transport. Cependant en cas de colis défectueux au moment de la livraison et pour tout dommage survenu au moment du transport, le vendeur décline toutes responsabilités.


Protections des données

Concernant toutes les données et photos des sites https://www.masseglia-art.ch, http://www.masseglia-art.fret http://www.masseglia-art.com ils sont la propriété privée de Lucie Masseglia, tous les droits lui sont réservés. Les données de l’acheteur ne seront ni revendues ni communiquées à des tiers, elle peuvent cependant être utilisées à des fins publicitaires, liées à l’activité des sites https://www.masseglia-art.ch, http://www.masseglia-art.fr et http://www.masseglia-art.com.

Droits applicables

L’activité commerciale des sites https://www.masseglia-art.ch, http://www.masseglia-art.fr et http://www.masseglia-art.com est basées exclusivement sur le territoire Suisse et donc soumise au droit Suisse, de ce fait en cas de litiges l’acheteur ou le vendeur devra s’adresser au tribunal compétent en Suisse.